Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Fondation de l'art C.Brancusi
Angela Craciun

Numéro de dépôt :
3772349
Date de dépôt :
06/10/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/10/2020
Fondation de l\'art C.Brancusi de Angela Craciun

Présentation de la marque Fondation de l'art C.Brancusi

Déposée le 6 octobre 2010 par Angela Craciun auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Fondation de l'art C.Brancusi » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-43 du 29 octobre 2010.

Le déposant est Angela Craciun domicilié(e) Château de la Huardière - 45600 - SULLY-SUR-LOIRE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Angela Craciun domicilié(e) Château de la Huardière - 45600 - SULLY-SUR-LOIRE - France.

La marque Fondation de l'art C.Brancusi a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3772349.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Fondation de l'art C.Brancusi est expirée depuis le 6 octobre 2020.

Angela Craciun a également déposé les autres marques suivantes : RH CHATEAU DE LA HUARDIERE IN MEDIAS RES , Espace Wanted First Ladies , RH Château de la Huardière IN MEDIAS RES , We know we are Wanted First Ladies , DIAMOND CINEMA


Angela Craciun - Château de la Huardière - 45600 - SULLY-SUR-LOIRE - France


Angela Craciun - Château de la Huardière - 45600 - SULLY-SUR-LOIRE - France


Publication - Publication le 29 oct. 2010 au BOPI 2010-43

Enregistrement sans modification - Publication le 18 févr. 2011 au BOPI 2011-07

Métaux communs et leurs alliages ; minerais ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ;

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; monnaies ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; médailles ;

Matériaux de construction non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés ; monuments funéraires non métalliques ;

Formation ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; publication de livres ; production de films sur bandes vidéo ; montage de bandes vidéo ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; authentification d'oeuvres d'art.